Le contrat multirisques “plaisance” permet de couvrir le bateau en cas de perte totale ou de dommages partiels. Il prend également en charge les accidents corporels subis par les personnes à bord et les préjudices causés aux autres, par exemple les invités à bord du bateau (responsabilité civile). La pratique des activités, telles que la plongée, la pêche sous-marine ou le ski nautique, n’est pas automatiquement couverte par la responsabilité civile du contrat multirisques plaisance, mais il est possible de demander une extension de garantie.
À la souscription du contrat, il faut déclarer la valeur d’assurance du bateau. Celle-ci doit être fixée soigneusement en tenant compte non seulement de la valeur économique du bateau, mais aussi des aménagements et des accessoires indispensables. La somme indiquée constitue la limite d’engagement de l’assureur.
Parmi les garanties de l’assurance bateau de plaisance, on retrouve :
- L’assurance “corps”, qui sert à rembourser les frais de réparation après un sinistre garanti, ou à l’indemnisation du bateau lui-même s’il est perdu ou détruit par suite d’événements extérieurs prévus au contrat (incendie, tempête, naufrage, échouement, explosion, abordage, collision contre un corps fixe, mobile ou flottant, etc.).
- L’assurance “vol” couvre le vol du bateau, le vol par effraction des objets qui y sont enfermés, les dégâts causés par le vol ou la tentative de vol. Le propriétaire d’un hors-bord peut assurer son moteur, à condition qu’il soit muni d’un dispositif de protection.
- Le contrat peut prévoir d’autres garanties, comme les frais de retirement ou de destruction de l’épave, les indemnités d’assistance au navire, la garantie “défense-recours”…
Pour être garantie il faut que les papiers du bateau et le permis de la personne chargée de la navigation soient en règle..
